Déposée le 10 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « T TONNERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNERRE domicilié(e) 152, rue Montmartre, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 393 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BENAIN SARL TONNERRE - France.
La marque T TONNERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL TONNERRE - 152, rue Montmartre, 75002 PARIS - France - SIREN 329393516
Pierre BENAIN SARL TONNERRE - France
Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365814 - Publication au BOPI 2003-02-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Savons, parfums, cosmétiques, dentifrices. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau : cycles, motocycles, bateaux, automobiles, avions. Bijouterie, joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; ceintures (habillement) , portefeuilles. Tissus à usages textiles, serviettes de bains, couvertures de lit et de tables, nappes et serviettes Vêtements, chaussures, chapellerie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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